Dernière modification le 11 novembre 2024
L'association Gobe Suba est une organisation indépendante formée en association à but non lucratif au sens des art. 60 et suivants du Code civil suisse. Elle recherche la reconnaissance d'utilité publique. Elle n'est pas inscrite au registre du commerce.
Le présent document fait office d’impressum, de mentions légales et de déclaration de protection des données pour l’association Gobe Suba. Le document est publié sur le site Web de l’association.
Association Gobe Suba
CH-1000 Lausanne
bonjour@gobesuba.ch
Secrétaire et responsable légal : Darius Farman
Gobe Suba accorde la plus haute importance à l'exactitude, la fiabilité et la sécurité des informations sur ses sites internet. Elle prend des mesures pour assurer l'intégrité de ses sites internet et de leur contenu. Elle dispose notamment d'un dispositif de contrôle qualité rendu public et auditable.
Malgré un contrôle rigoureux de nos contenus, Gobe Suba ne peut garantir l'exactitude, la fiabilité et la sécurité des informations sur ses sites internet. Elle ne peut pas garantir que les contenus, documents ou logiciels de ses sites soient actualisés, complets et sans erreurs. En outre, des défaillances extraordinaires du système, telles que des interruptions, des cyberattaques ou des pertes de données ne peuvent pas être exclues.
Gobe Suba n'assume aucune responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter de la consultation, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'accéder à ses sites internet. Par ailleurs, il se réserve le droit de modifier tout ou partie des contenus de ses sites internet, de les supprimer ou d’en suspendre temporairement la diffusion, et ce en tout temps et sans avertissement préalable. Gobe Suba décline également toute responsabilité quant aux contenus des liens externes.
Gobe Suba accorde la plus grande attention à la protection de la propriété intellectuelle dans son travail. La protection de la propriété intellectuelle revêt une importance essentielle, puisqu'elle permet de préserver l'intégrité des savoirs communs de la collectivité au bénéfice de l'ensemble de la population. Gobe Suba respecte la propriété intellectuelle d'autrui et demande le respect de la sienne.
Les contenus de Gobe Suba sont protégés par le droit d’auteur. Toute utilisation sans droit de l'ensemble des contenus est interdite (y compris illustrations, vidéos, codes sources et logiciels, données).
Le téléchargement, la copie, l’impression ou l'utilisation des contenus de Gobe Suba n’entraînent aucun transfert de droits. Ils peuvent être téléchargés, copiés, imprimés ou utilisés uniquement pour un usage personnel et pour l'usage personnel d'autres personnes. La modification des contenus est interdite.
La reproduction ou l’utilisation à des fins publiques et/ou commerciales des contenus protégés par les droits d’auteur sont soumises à autorisation écrite préalable de Gobe Suba. Pour toute question sur les droits d’utilisation, vous pouvez nous écrire à bonjour@gobesuba.ch.
Cette déclaration de protection des données a pour but de vous informer comment nous, l’association Gobe Suba (également citée après «nous» et «notre»), collectons et traitons vos données personnelles (également citées après «donnée» et «données personnelles»). Cette déclaration se conforme au devoir d’information en matière de protection des données ancré dans la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et de l’ordonnance sur la protection des données (OPDo).
Les bases juridiques du traitement de données sont les suivantes :
Sur la base de votre accord
Dans la mesure où vous nous avez donné votre accord pour le traitement de données à des fins spécifiques, la légalité de ce traitement est assurée sur la base de votre accord. Un accord donné peut être révoqué à tout moment. La révocation de l’accord n’affecte pas la légalité des données traitées jusqu’à la révocation.
Dans le cadre de nos services et pour honorer nos engagements
Le traitement des données a pour but de fournir nos services à nos utilisateurs, y compris des mesures non contractuelles, des mesures précontractuelles et le suivi post-contractuel. Les données ainsi collectées sont utilisées pour l’ensemble du déroulement de nos prestations, y compris les éventuels cas de garantie ultérieurs, l’administration technique, etc. Vous trouverez d’autres détails sur les finalités du traitement des données dans les documents contractuels et les conditions générales applicables.
Dans le cadre d’une pondération des intérêts
Dans la mesure où cela est nécessaire et autorisé, nous traitons vos données au-delà de l’exécution proprement dite d’un contrat afin de préserver des intérêts légitimes de notre part ou de tiers. Il s’agit notamment de la consultation et l’échange de données avec les services de renseignements et autres tiers ; l’examen et l’optimisation des procédures d’analyse des besoins en vue d’un contact direct avec la clientèle, ainsi que la collecte de données personnelles à partir de sources accessibles au public dans le but d’acquérir de nouveaux clients ; la publicité ou l’étude de marché et d’opinion, dans la mesure où vous ne vous êtes pas opposé à l’utilisation de vos données ; la nécessité de faire valoir des droits juridiques et de se défendre en cas de litige juridique ; la garantie de la sécurité informatique et de l’exploitation informatique, y compris d’autres mesures visant à protéger nos collaborateurs et d’autres personnes ainsi que les valeurs qui nous appartiennent ou qui nous sont confiées, comme par exemple les contrôles d’accès, les listes de visiteurs, les scanners de réseau et de messagerie, les enregistrements téléphoniques ; la prévention et l’élucidation des délits ; la gestion commerciale et le développement des services et des produits ainsi que du site web ; l’achat et la vente de secteurs d’activité, de sociétés ou de parties de sociétés et d’autres transactions relevant du droit des sociétés et le transfert de données qui y est lié, ainsi que des mesures de gestion des affaires.
Dans le cadre d’exigences légales ou dans l’intérêt public
Nous sommes en outre soumis à diverses obligations légales dans le cadre desquelles nous devons traiter vos données.
La collecte, le traitement et la conservation des données personnelles nous permettent principalement d’assurer nos services et de remplir nos engagements. Les buts spécifiques poursuivis sont les suivants :
Obligations légales et statutaires (p. ex. pour les membres associatifs)
Impératifs opérationnels, incl.
Administration associative
Communication & événementiel
Candidatures reçues (RH)
Finalités statistiques et amélioration des produits
Expérience utilisateur optimale
Relations contractuelles
Autres fins
Concernant la lettre (f), le traitement visant à préserver d’autres intérêts légitimes fait partie des autres finalités. Celles-ci ne peuvent pas être nommées explicitement. Elles dépendent de chaque cas particulier.
Cette section liste les données que nous collectons, La finalité des données collectées est indiquée en parenthèses avec une lettre de a à f, renvoyant à la section précédente “2. Objectifs du traitement de données”
Votre type et version du navigateur internet (c)
Votre système d’exploitation (c)
Votre fournisseur de services internet de l'utilisateur (c)
Votre URL de référence (sites web à partir desquels le système de l’utilisateur accède à notre site web) (c)
Les sites web visités par votre système via les sites web de Gobe Suba (c)
Votre adresse IP (c, d)
La date et l’heure d’accès et la demande de fichier (c)
Un numéro d’identification lié à votre terminal (c, d)
Votre nom (a, b, d, e)
Votre adresse postale (a, b, e)
Votre adresse électronique (a, b, e)
Votre numéro de téléphone (a, b, e)
Votre date de naissance et votre âge (b, c)
Votre sexe et genre (c)
Les informations relatives à vos dons pour Gobe Suba (b).
Les informations relatives à votre statut de membre de Gobe Suba (a, b)
Des enregistrements visuels, audios et audiovisuels d’événements auxquels vous participez et pour lesquels vous avez donné votre consentement (b, e)
Toute information que vous nous communiquez en prenant contact avec nous (a, b, e)
Données à partir de sources accessibles au public (p. ex. registre du commerce, internet, etc.) (b, e).
Nous ne transmettons vos données à des tiers dans le cadre de nos activités et aux fins décrites dans la présente déclaration de protection des données que si nous y sommes contraints par la loi, une décision de justice ou des prescriptions officielles, si la transmission est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de prétentions juridiques ou à l’exécution de contrats et d’activités commerciales ou sur la base de votre accord. Par ailleurs, nous traitons les données que nous recevons de tiers. Ces tiers comprennent notamment les catégories suivantes de destinataires/bénéficiaires:
Des personnes morales liées à nous (p. ex. des organisations partenaires), des associations ou des comités. Celles-ci peuvent utiliser les données conformément à la présente déclaration de protection des données pour elles-mêmes et aux mêmes fins que nous. Nous pouvons également communiquer à ces personnes morales, associations ou organes des données sensibles.
Les sous-traitants tels que les fournisseurs d’accès, les prestataires de services pour l’évaluation de l’utilité du site web (à des fins de marketing), les prestataires de services informatiques (gestion des données, stockage des données, support technique ; envoi de newsletters, etc.), les prestataires de services dans le domaine du recrutement, de la gestion des talents, des ressources humaines ou d’autres services.
Les partenaires commerciaux externes (p. ex. les commerçants, les fournisseurs, les sous-traitants, les banques, les sociétés de recouvrement) et les experts en rapport avec le service contractuel.
Les acquéreurs et personnes intéressées par l’acquisition de domaines d’activité, de sociétés ou d’autres parties de l’organisation Gobe Suba.
Les médias.
Les autorités, services administratifs ou tribunaux nationaux ou étrangers.
D’autres parties dans des procédures juridiques possibles et réelles.
Nous ne traitons pas les données personnelles uniquement en Suisse. Vos données peuvent être traitées aussi bien dans l’Union européenne que dans n’importe quel pays du monde (y compris les Etats-Unis). Si le niveau de protection des données du pays où se trouve le tiers traitant est considéré comme inapproprié pour les conditions suisses (y compris les Etats-Unis), nous assurons une protection des données appropriée par des garanties adéquates (p. ex. clauses contractuelles standard), dans la mesure où il n’existe pas d’exception légale (p. ex. votre accord), où le destinataire n’est pas déjà soumis à un ensemble de règles reconnues par la loi (p. ex. CH-USA Data Privacy Framework) pour assurer la protection des données ou si nous pouvons nous appuyer sur une disposition d’exception. De telles dispositions contractuelles (garanties) compensent en partie une protection légale plus faible ou inexistante, mais tous les risques ne peuvent pas être totalement exclus (p. ex. des accès étatiques à l’étranger).
Veuillez également noter que les données échangées via Internet transitent souvent par des pays tiers. Vos données peuvent donc se retrouver à l’étranger même si l’expéditeur et le destinataire se trouvent dans le même pays.
Notre site web utilise des cookies. Notre intérêt à optimiser notre site web est considéré comme légitime. L’utilisation de cookies sert à rendre l’utilisation de notre offre plus agréable pour vous et à optimiser nos prestations.
Nous utilisons ce que l’on appelle des cookies de session pour reconnaître que vous avez déjà visité certaines pages de notre site. Ceux-ci sont automatiquement supprimés après avoir quitté notre site. En outre, nous utilisons également des cookies temporaires afin d’optimiser votre expérience utilisateur, qui sont enregistrés sur votre terminal pour une période déterminée. Si vous visitez à nouveau notre site web pour utiliser nos services, il est automatiquement reconnu que vous l’avez déjà visité et quelles saisies et réglages vous avez effectués afin de ne pas devoir les saisir à nouveau.
D’autre part, nous utilisons des cookies pour enregistrer statistiquement l’utilisation de notre site web et l’évaluer dans le but d’optimiser notre offre pour vous et, le cas échéant, d’afficher des informations spécialement adaptées à vos besoins (marketing en ligne). Ces cookies sont automatiquement supprimés après une période définie.
Les données collectées de cette manière sont pseudonymisées par des mesures techniques. Il ne nous est donc plus possible d’attribuer les données à l’utilisateur qui les a consultées. Les données ne sont pas enregistrées avec d’autres données. Lors de la première ouverture de notre site web, vous êtes informé par une bannière d’information de l’utilisation de cookies à des fins d’analyse. Si les cookies sont désactivés pour notre site web, il se peut que toutes les fonctions du site web ne puissent plus être utilisées dans leur intégralité.
La procédure de contrôle et de suppression des cookies dépend du navigateur que vous utilisez. Vous trouverez des informations à ce sujet dans le menu d’aide de votre navigateur.
Nous intégrons dans nos courriels, en partie et dans la mesure où cela est autorisé, des éléments d’image visibles et invisibles, dont la récupération par nos serveurs nous permet de déterminer si et quand vous avez ouvert le courriel, afin que nous puissions là aussi mesurer et mieux comprendre comment vous utilisez nos offres et que nous puissions mieux les adapter à vous. Vous pouvez bloquer ce processus dans votre programme de messagerie.
En utilisant notre site web et en acceptant de recevoir des courriels de marketing, vous consentez à l’utilisation de ces techniques. Si vous ne le souhaitez pas, vous devez configurer votre navigateur ou votre programme de messagerie en conséquence.
Sur nos sites web, nous utilisons Google Analytics, un service d’analyse web de Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA, Etats-Unis) et Google Ireland Ltd (Google Building Gordon House, Barrow St, Dublin 4, Irlande) ; les deux ensemble «Google», Google Ireland Ltd étant notre sous-traitant. Google Analytics utilise des cookies (fichiers texte) et des technologies similaires pour collecter certaines informations sur le comportement des différents utilisateurs sur ou dans le site web concerné et sur le terminal utilisé à cet effet (tablette, PC, smartphone, etc.) et permettre ainsi l’analyse de l’utilisation du site web.
Les informations générées par ces cookies de performance sur l’utilisation du site web (y compris l’adresse IP), sont transmises au serveur de Google aux Etats-Unis et y sont enregistrées. Nous avons configuré les services de manière à ce que les adresses IP des utilisateurs des sites web soient raccourcies par Google en Europe avant d’être transmises aux Etats-Unis et qu’elles ne puissent donc pas être retracées. Google nous fournit des rapports et peut en ce sens être considéré comme notre sous-traitant. Cependant, Google traite également certaines données à ses propres fins. Google peut, dans certaines circonstances, tirer des conclusions sur l’identité des visiteurs des pages web sur la base des données collectées et donc établir des profils personnels et relier les données obtenues aux éventuels comptes d’utilisateur existants de ces personnes. Google peut également transmettre ces informations à des tiers si la loi l’exige ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google. Si vous acceptez l’utilisation de Google, vous consentez explicitement à un tel traitement, qui inclut également la transmission de données personnelles aux Etats-Unis et dans d’autres Etats. Vous trouverez ici de plus amples informations sur la protection des données de Google Analytics.
De plus, si vous communiquez avec nous via les réseaux sociaux ou si vous commentez ou diffusez des contenus de notre part, nous collectons les données correspondantes et les traitons conformément à notre déclaration de protection des données. Dans ce contexte, nous utilisons en partie le produit Buffer à des fins d’analyse et de diffusion de nos contenus, en raison de notre propre intérêt prépondérant.
Lorsque vous visitez nos sites de réseaux sociaux, des données (p. ex. sur votre comportement d’utilisateur) peuvent également être transmises directement au fournisseur concerné ou collectées par celui-ci et traitées avec d’autres données dont il a déjà connaissance (p. ex. à des fins de marketing et d’études de marché et pour personnaliser le contenu de la plateforme). Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données par les fournisseurs de réseaux sociaux, sur les pays dans lesquels ils traitent vos données ainsi que sur vos droits dans les dispositions relatives à la protection des données des réseaux sociaux concernés.
Enfin, il convient de noter que dans la mesure où nous renvoyons à des sites web de tiers pour des informations sur des produits, des événements, etc. et que vous visitez ces sites web, les déclarations de protection des données correspondantes des exploitants des sites web respectifs s’appliquent. Nous n’avons aucune influence sur ces déclarations.
Nous ne traitons vos données que tant que cela est nécessaire pour l’objectif en question et pour remplir nos obligations contractuelles et légales, y compris les obligations légales de conservation (en règle générale 10 ans), ou si vous nous avez donné votre accord. Nous continuons à traiter vos données tant que nous avons un intérêt légitime à les conserver. Cela peut notamment être le cas lorsque nous avons besoin de données personnelles pour faire valoir des droits ou nous défendre, à des fins d’archivage et pour garantir la sécurité informatique.
Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données que nous avons enregistrées contre la perte, la destruction, la modification et l’accès non autorisé de tiers.
Les mesures de sécurité comprennent par exemple la pseudonymisation des données, les restrictions d’accès et le stockage de copies de sauvegarde.
Nos mesures de sécurité sont adaptées en continu selon l’évolution technologique. Une protection absolue ne peut toutefois pas être garantie. En particulier, les communications numériques (p. ex. les courriels) sont parfois non chiffrées et non sécurisées. Le risque n’est pas à notre charge.
Lorsque vous utilisez ce site web, vous avez plusieurs possibilités de choix. Vous pouvez choisir de ne pas fournir de données du tout, en ne remplissant aucun formulaire ou champ de données à cet effet sur notre site, en bloquant les cookies et en n’utilisant aucun des services personnalisés disponibles.
Si vous décidez de fournir des données à caractère personnel ou si vous nous les fournissez dans le cadre d’une relation contractuelle, vous avez, dans certaines circonstances et dans la mesure où la législation en vigueur le prévoit, le droit d’accéder à vos données, de les rectifier, de les supprimer, de limiter leur traitement, de retirer votre accord et, le cas échéant, de les transférer et de vous y opposer. Nous nous réservons le droit de faire valoir de notre côté les restrictions prévues par la loi.
Si vous souhaitez faire valoir vos droits à notre égard, veuillez nous contacter en joignant un moyen d’identification approprié de votre personne.
La déclaration de protection des données ne fait pas partie d’une relation contractuelle. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment la présente déclaration de protection des données, notamment si nous modifions nos traitements de données ou si de nouvelles dispositions légales deviennent applicables. La version publiée sur ce site web est la version actuelle, les versions antérieures étant remplacées par la nouvelle version.
Lorsque vous nous transmettez les données personnelles d’autres personnes, nous partons du principe que vous êtes autorisé à le faire et que les données sont correctes. En transmettant des données sur d’autres personnes, cela implique que vous le confirmez. Nous vous prions de vous assurer que les autres personnes sont informées de cette déclaration de protection des données.
L’association Gobe Suba est responsable de la protection des données pour les traitements de données effectués conformément à la présente déclaration de protection des données. Si vous avez des questions sur cette déclaration de protection des données, sur l’utilisation que nous faisons de vos données ou sur vos droits, vous pouvez nous contacter par écrit à:
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